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Rôle de la prison

Histoire de la prison en Europe | Conception ancienne | Conception moderne

Histoire de la prison en Europe

Que l'on remonte aussi loin que dans l'Antiquité, les sociétés européennes ont toujours usé de la privation de liberté. Le but premier de celle-ci était d'empêcher l'accusé de se soustraire à la peine, souvent capitale, qui lui serait infligée. Mais elle assurait aussi et déjà la détention préventive (!), le temps que l'instruction soit menée à terme.

La littérature classique regorge ainsi de passages où la commission d'un forfait est sanctionnée par une peine privative de liberté. De manière plus évidente, les Actes des Apôtres, dans le Nouveau Testament, ne témoignent-ils pas du placement en prison de l'apôtre Paul et de Silas par les magistrats romains.

Partialité des peines

Pour autant, tout au long du Moyen-âge, l'incarcération demeure le fait du prince et se base sur des décisions souvent arbitraires. Ainsi, après plusieurs siècles de persécutions envers les croyants, c'est au tour des hérétiques, qui refusent de croire aux principes de la religion chrétienne, d'être condamnés à mort.

Preuve que le rôle de la prison fait débat depuis longue date, la Constitution criminelle (1532) de l'empereur des Romains Charles-Quint, dit "La Caroline", n'attribue qu'une place minimale à la peine privative de liberté, alors même que ce texte constitue une source majeure du droit pénal européen. En réalité, ces écrits posent notamment la question de savoir comment traiter les mendiants et les "vagabonds". S'opposent alors, et ce jusqu'au XVIIIème siècle, les défenseurs de l'assistance (avec placement en hôpital) et les partisans de la répression (par le supplice de la potence, notamment).

Premières prisons au XVIe siècle

Considérant que la solution se trouve être le mélange des deux visions, les autorités néerlandaises font construire deux prisons en 1596 à Amsterdam. Il est communément admis que ces deux établissements constituent les premières prisons modernes en Europe. Des édifices destinés à l'emprisonnement sont ensuite bâtis ailleurs sur le continent, comme à Gand ou à Florence. Les détenus y sont généralement maintenus pour le rachat de leur faute.

A Genève, la décision d'ériger une maison de discipline fut prise en 1629. L'établissement, situé à l'intérieur de l'ancien Hôpital général, avait alors pour mission de garder en milieu fermé les délinquants, les "enfants difficiles" et les aliénés. En raison de l'exigüité des lieux, le Conseil de l'époque ordonne qu'une maison de correction soit édifiée. Le site de Saint-Antoine est alors choisi pour accueillir le futur établissement. Dès la fin des travaux, en 1712, Genève dispose d'une maison dont le seul but est la détention.

Bibliographie

Ouvrages

  • W. ZURBUCHEN, Prisons de Genève, Genève, 1977
  • J. CONSTANT, Traité élémentaire de droit pénal, Liège, 1966

Référence internet

Conception ancienne

Les peines privatives de liberté ont vu leur type de régime évoluer au fil des siècles. Dès le Moyen-âge, l'Europe connaît l'emprisonnement en commun, qui ne distingue pas les délinquants selon leur délit. A l'exception de quelques séparations (comme celle entre les femmes et les hommes), ce type d'emprisonnement réunit les détenus dans des ateliers le jour et dans des dortoirs en commun la nuit.

S'il présente un avantage du point de vue économique, le régime de l'emprisonnement en commun est un échec en vue de la mission de réinsertion des détenus. Le voleur de poules côtoyant l'assassin, les risques de corruption sont importants. Dans leur "Traité de droit pénal et de criminologie", Pierre Bouzat et Jean Pinatel citent à ce propos que "l’expérience a montré qu’il y avait beaucoup plus à redouter de l’influence des pires qu’à espérer de l’influence des moins mauvais." Ce système se révèle en outre injuste, dans la mesure où il péjore les conditions de détention des détenus ayant commis un délit mineur, ces derniers devant cohabiter avec des malfaiteurs plus pervertis.

De l'isolement quotidien à un régime progressif

A la fin du XVIIIème siècle, l'emprisonnement cellulaire place le détenu en isolement jour et nuit. S'il évite la corruption et le chantage entre détenus, ce régime, aussi appelé "pennsylvanien", réduit à néant toute chance de socialisation et apparaît comme très éprouvant moralement et psychiquement. Le repentir, recherché par ce régime, conduit plutôt à la folie, voire au suicide.

Au même moment, les réflexions issues de la Révolution française ne manquent pas de reconsidérer le rôle de la prison. Si la peine de mort demeure au sommet de l'échelle des punitions, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 proclame que la loi ne doit prévoir que des sanctions "strictement et évidemment nécessaires".

En 1820, un régime mixte, basé sur l'expérience de la prison d'Auburn, dans l'Etat de New York, impose l'isolement durant la nuit, mais le travail en commun la journée. Encore ce dernier doit-il être accompli dans le silence absolu. Une obligation considérée par certains philanthropes comme une autre forme d'isolement.

Dès la moitié du XIXème siècle, on se fait peu à peu à l'idée que le régime d'emprisonnement doit être progressif.

Bibliographie
Ouvrages
  • R. et P. GARRAUD, Précis de droit criminel, 15E édition, Paris, 1934
  • P. BOUZAT et J. PINATEL, Traité de doit pénal et de criminologie, n° 425, Paris, 1963

Référence internet

Conception moderne

Ce régime progressif, dit régime irlandais, apporte une nouvelle conception, réparatrice plutôt que punitive, de la prison. Appliqué au Royaume-Uni dès 1850, il constitue le fondement des systèmes pénitentiaires modernes.

A proprement dit, le régime irlandais comporte la succession de trois périodes:

  • L'emprisonnement cellulaire de jour et de nuit
  • L'isolement pendant la nuit, le travail en commun et en silence le jour
  • La libération conditionnelle, pour laquelle le détenu doit trouver du travail et justifier d'un comportement exemplaire

A partir de 1945, la prison évolue dans les pays occidentaux. La détention d’exclusion fait place à une détention avec un projet de réinsertion. Ce changement, au sortir de la Deuxième Guerre, se calque en réalité sur une prise de conscience de la valeur de l’homme par les sociétés, comme en témoigne la Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948. La liberté individuelle et le respect de l’homme (dans son intégrité physique et sa dignité) sont désormais considérés comme les biens les plus précieux.

Objectif: la réinsertion du détenu

Cette prise de conscience a eu des conséquences directes en matière pénitentiaire. La nouveauté réside principalement dans la finalité de la peine privative de liberté dont l’exécution doit tendre principalement à l’insertion ou à la réinsertion sociale du délinquant.

Cette conception moderne implique des conditions de vie propres à respecter l’intégrité physique et la dignité du détenu. Raison pour laquelle les prisons veillent à améliorer les conditions matérielles de détention : un hébergement plus approprié, une meilleure hygiène, une nourriture plus saine et plus équilibrée tenant compte également des contraintes religieuses ainsi qu'un service de santé mieux développé. A ce propos, Champ-Dollon est la seule prison en Suisse qui garantit une présence infirmière vingt-quatre heure sur vingt-quatre.

Des ateliers pour exercer une action éducative

Déjà existants au sein de l'ancienne prison genevoise de Saint-Antoine, les ateliers de travail (reliure, peinture, menuiserie, buanderie, etc.) se sont par ailleurs développés à la prison de Champ-Dollon, afin d'éviter le désœuvrement des personnes détenues et parfois offrir une formation à ces derniers.

A travers ces activités socio-éducatives, encadrées avec une discipline ferme mais juste, la prison se donne pour objectif de rappeler aux détenus les règles sociales communes.

Aujourd'hui encore, bien que confrontée à une forte augmentation des personnes incarcérées, la prison de Champ-Dollon s'engage au quotidien à fournir l'écoute, la considération et le respect aux personnes que la justice lui charge de maintenir enfermées.

 
Bibliographie
Ouvrages
  • C. VUILLEUMIER, La Prison de Champ-Dollon (1977-2007): 30 ans d'Histoire, Genève, 2007
  • H. DONNEDIEU DE VABRES, Traité de droit criminel, 3e édition, Paris, 1947
Rapport Référence internet